TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ABATTOIR DE CERNAY APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'AVENANTS À DES CONVENTIONS CONCLUES AVEC DIVERSES COLLECTIVITES PORTANT SUR LE PARTAGE ET LES MODALITÉS DE LA GESTION, DE L'ENTRETIEN ET DE LA SURVEILLANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2020) - PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE AIDE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL ALSACE 2014-2020, POUR L'OPÉRATION "ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE SESSENHEIM ET AUENHEIM - RD468" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DÉSIGNATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE COMME MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA RÉHABILITATION DES OUVRAGES D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA BRUCHE ET DU CANAL COULAUX SUR LA RD392, AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE À MUTZIG. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2021 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FACE, AUX COMMUNES DE KRAUTERGERSHEIM ET NIEDERNAI. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROCADE OUEST DE COLMAR - VALIDATION DES PRINCIPES D'AMÉNAGEMENT COMPLÉMENTAIRES SUITE A LA REPRISE DES ETUDES PRÉLIMINAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DÉSIGNATION DE DIFFÉRENTES COLLECTIVITÉS COMME MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR L'AMÉNAGEMENT DE ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION. TERRITOIRE DU BAS-RHIN. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE, D'UNE VOIE D'ACCÈS A LA FUTURE DÉCHETTERIE OUEST ET Z.A DU LIESBACH, DE DEUX ARRÊTS DE BUS, D'UNE JONCTION CYCLABLE AVEC LA COMMUNE D'HESINGUE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENSISHEIM CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE FAUCHAGE D'UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC SITUÉE À PROXIMITÉ DE LA RD 201, HORS AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ETUDE DE FAISABILITÉ TECHNIQUE ET FINANCIÈRE POUR LA RÉALISATION D'UNE PASSERELLE POUR PIÉTONS ET CYCLISTES AU NIVEAU DU PONT DE BEINHEIM - WINTERSDORF (RD87/L78B) : AVENANT N°1 À LA CONVENTION INTERREG Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG - A355 - APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC ARCOS, VINCI ET SANEF POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION ULTÉRIEURE DE L'ÉCHANGEUR NORD DU CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG (COS) A4/A35/A355 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET CHALAMPÉ-NEUENBURG À VÉLO - ÉLARGISSEMENT DE 3 PONTS ET AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE EN FAVEUR DES MODES DOUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'AMÉNAGER UN CHEMINEMENT SUR LA VOIRIE LORS DES PÉRIODES D'ENNEIGEMENT RD 11 VI SECTION COL DU WETTSTEIN ET GIRAGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN PLACE DE NEUF PLANS DE DÉPLACEMENTS COLLÈGES (PROJET MOBY) - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC LA SOCIÉTÉ ECO CO2 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGE ANDRÉ MAUROIS DE BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DE BENEVOLES LE LONG DES ROUTES DE LA CEA Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DIT PONT DE RIEDISHEIMALIASPONT DU TIVOLI À MULHOUSE - RD 56- CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2019) - PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGELA PIERRE POLIEÀ VENDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE DEMI-PENSION AU COLLÈGE REMBRANDT BUGATTI À MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON ALTKIRCH-MULHOUSE-BURNHAUPT - ÉCHANGEURS N°15 DE BURNHAUPT-LE-BAS - CONVENTION APRR Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2019). POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES - TROISIÈME RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DE LA REDEVANCE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE DES MINES (EXERCICE 2020) Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christine MORITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT ET DE MOBILITÉ DU COEUR D'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS D'ATTRACTIVITÉ - PROPOSITION D'AIDE POUR LA RÉALISATION D'UNE LIAISON CYCLABLE DANS MUTZIG PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE MOLSHEIM-MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christine MORITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE TRANSACTION IMMOBILIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT DE LA RD 52 A HOMBOURG DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DE LA Z.I. MULHOUSE-RHIN SUD SITUÉE DANS LA ZONE INDUSTRIALO-PORTUAIRE AVANT-PROJET ET AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTAGE D'UN PROJET DE PARKING DE COVOITURAGE À SCHAEFFERSHEIM PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR CONVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS N°7.17 ET N°7.21 - CHALAMPE / NEUENBURG A VELO : ETUDE ET ÉLARGISSEMENT DE 3 PONTS POUR LA SÉCURISATION ET L'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE EN FAVEUR DES MODES DOUX Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
WIHR AU VAL AMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX DE LA RD 417/RD 43 EN AGGLOMERATION - POINTS D'ARRÊT ROUTIER TER CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace